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T1-2009

Annexe 11

Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels
Lisez le guide à la ligne 323 pour en savoir plus. Seul l'étudiant doit remplir et joindre cette annexe à sa déclaration. Utilisez-la pour calculer les montants fédéraux suivants : vos frais de scolarité, le montant relatif aux études et le montant pour manuels; le montant que vous pouvez transférer à une personne désignée; le montant inutilisé que vous pouvez reporter à une année future, s'il y a lieu. Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels demandés par l'étudiant en 2009 Montant fédéral inutilisé des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels selon votre avis de cotisation ou de nouvelle cotisation de 2008
5105-S11 ­ 1

1

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Frais de scolarité admissibles payés pour 2009

320

2

Montant relatif aux études et montant pour manuels de 2009 Calcul pour le montant à temps partiel : utilisez la colonne B des formulaires T2202, T2202A, TL11A, TL11B et TL11C. Excluez tout mois qui est aussi compris dans le total de la colonne C. Ne comptez chaque mois qu'une fois (maximum 12 mois). Montant relatif aux études : Nombre de mois selon la colonne B Montant pour manuels : Nombre de mois selon la colonne B Additionnez les lignes 3 et 4.

× 120 $ =

3

× 20 $ =

+ =
321 +

4

5

5105-S11 ­ 2

Calcul pour le montant à temps plein : utilisez la colonne C des formulaires T2202, T2202A, TL11A, TL11B et TL11C. Ne comptez chaque mois qu'une fois (maximum 12 mois). Montant relatif aux études : Nombre de mois selon la colonne C Montant pour manuels : Nombre de mois selon la colonne C Additionnez les lignes 6 et 7.

× 400 $ =

6

× 65 $ =

+ =
322 +

7

8

Total des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels de 2009 : additionnez les lignes 2, 5 et 8.

= +
9

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Total disponible des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels : additionnez les lignes 1 et 9. Revenu imposable (ligne 260 de votre déclaration) Total des lignes 1 à 22 de votre annexe 1 Ligne 11 moins ligne 12 (si négatif, inscrivez «0») Montant inutilisé des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels demandé en 2009. Inscrivez le montant le moins élevé : ligne 1 ou ligne 13.

=
11

10

­ =

12 13

­
14

Ligne 13 moins ligne 14

=

15

5105-S11 ­ 4

Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels de 2009 demandés en 2009. Inscrivez le montant le moins élevé : ligne 9 ou ligne 15. Total des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels demandés en 2009 : additionnez les lignes 14 et 16. Inscrivez ce montant à la ligne 323 de votre annexe 1. Transfert ou report du montant inutilisé Montant de la ligne 10 Montant de la ligne 17 Montant total inutilisé Ligne 18 moins ligne 19

+

16

=

17

18

­ =

19 20

Si vous transférez un montant à une autre personne, continuez à la ligne 21. Autrement, inscrivez le montant de la ligne 20 à la ligne 25. continuez à la page suivante
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Inscrivez le montant de la ligne 9; s'il dépasse 5 000 $, inscrivez 5 000 $. Montant de la ligne 16 Maximum transférable Ligne 21 moins ligne 22 (si négatif, inscrivez «0»)

21

­ =

22 23

Vous pouvez transférer une partie ou la totalité du montant de la ligne 23 soit à votre époux ou conjoint de fait, soit à l'un de vos parents ou grands-parents (y compris ceux de votre époux ou conjoint de fait). Pour ce faire, vous devez désigner cette personne et préciser le montant fédéral que vous lui transférez en remplissant votre formulaire T2202, T2202A, TL11A, TL11B ou TL11C. Inscrivez aussi ce montant à la ligne 24 à la page 7 [ci-dessous]. Remarque : Si votre époux ou conjoint de fait demande un montant pour vous à la ligne 303 ou à la ligne 326 de son annexe 1, vous ne pouvez pas transférer un montant à l'un de vos parents ou grands-parents (y compris ceux de votre époux ou conjoint de fait).

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Montant fédéral transféré (ne peut pas dépasser le montant de la ligne 23)

327 ­

24

Montant fédéral inutilisé que vous pouvez reporter à une année future. Ligne 20 moins ligne 24

=

25

La personne à qui vous transférez un montant n'a pas à joindre cette annexe à sa déclaration.

5105-S11 ­ 7